Extrait des Registres du Parlement, du jeudi 29 décembre 1763 du matin, toutes les chambres assemblées. -- Du samedi 31 xbre 1763. -- Du mercredi quatre janvier 1764. -- Du lundi neuf janvier 1764. -- Du mercredi 11 janvier 1764. -- Du samedi 14 janvier 1764. -- Du lundi seize janvier 1764. -- Du mercredi 18 janvier 1764 -- Du lundi 21 janvier 1764 -- Du samedi 21 janvier 1764 -- Extrait des Registres du Parlement , du jeudi 29 décembre 1763 du matin, toutes les chambres assemblées.-- Extrait des Registres des deliberations du Parlement de Toulouse, du mardi 13 décembre 1763 -- Du 14 xbre 1763 -- Du mercredi 16 xbre 1763 -- Du 17 xbre 1763 --Du vendredi 30 xbre 1763 (Paris) -- Du samedi 31 xbre 1763 -- Du mercredi 11 jan[v]ier 1764 -- Du mercredi 18 janvier 1764 -- Du lundi 23 janvier 1764 -- Du samedi 3 mars 1764 -- Du jeudi 8 mars 1764 -- Du lundi 28 may 1764 -- Résultat du travail -- Travail de M.M. les Commisaires -- Mémoire historique sur l'origine, l'essence et les droits de la Pairie et du Parlement, Cour des Pairs -- Pièces justificatives -- Ordonnances -- Erections en Pairies -- Procédures, ârrets et jugements -- Autorités -- Extrait des Registres du Parlement de Paris, du me[r]credi 24 avril 1765 -- Du vendredi 26 avril 1765 -- Arrêté du Parlement de Rouen du 10 août 1764 -- Arrêté du Parlement de Grenoble du 22 mars 1765 -- Arrêté du Parlement de Dauphiné du 22 mars 1765 -- Arrêté du Parlement de Rouen du 19 août 1765 -- Arrêté du Parlement de Paris du 27 août 1770 -- Table des pièces.,[Parlement de Paris]. Mémoire historique sur l'origine, l'essence et les droits de la Pairie et du Parlement, Cour des Pairs / la rédaction de ce mémoire et du résultat du travail est généralement attribué ... à M. Drouyn de Vaudeuil.,Ms. codex.,Script : Written by 2 scribes. Scribe 1 -- main body of the text scribe 2 --notes and comments.,Origin : Written in France in the second half of the 18th cent. apparently for Mr. Drouyn de Vaudeuil, Conseiller des Enquêtes et Requêtes, Parlement de Paris at 1763 and premier président du Parlement de Toulouse 1769-1771.,Bookplate : Ex bibliotheca iacobi Flach in Collegio Franciae Professoris MDCCCLXXXVIII.,On verso of cover written in black ink in minute script apparently by J. Flach : Voyez le jugement que porte le president de [Ministère ?] 1er M. de Voudeuil, dans son [1 word illegible] avec Mme de Pompadour [Remontrances ?], T.ii. Introduction page xxxvi,On verso of cover pasted in citation apparently from a bookseller's advertisement : Mémoire historique sur l' origine, l'essence et les droits de la Pairie et du Parlement, Cour des Pairs. In-fol. cart. Manuscrit du XVIII siècle comprenant environ 400 pp. Ce mémoire, attribué à M. Drouyn de Valdeuil [sic], premier président du parlement de Toulouse, est suivi de pièces justificatives, d'un grand intérêt pour l'histoire de la France, et de plusieurs familles illustres du royaume. En tête du volume se trouve un Extrait des registres du Parlement de Paris, comprenant diverses séances, du jeudi 29 décembre 1763 au mardi 29 mai 1764.

Issued: 1702 [i.e. 1703],Caption title.,Imprint from colophon; dates of proceedings from January 15, 1702-February 5, 1702, [i.e. 1703].,Complete title: The Proceedings of the Right Honourable the Lords Spiritual and Temporal in Parliament assembled upon n the observations of the commissioners for taking, examining, and stating the publick accounts of the Kingdom, delivered into the House of Peers.

Signatures: A².,Caption title.,Imprint from colophon.,Complete title and subtitle: An Abstract of the act for continuing an additional subsidy of tonnage and poundage and certain duties upon coals, culm and cynders, and additional duties of excise : and for settling and establishing a fond thereby, and by other ways and means, for payment of annuities to be sold for raising a further supply to Her Majesty, for the service of year, 1706, and other uses therein mentioned : Anno quarto Annæ Reginæ